Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR CLOQUET Appellation Pomerol Contrôlée
Madame FORTON Née MOULINET Pierrette

Numéro de dépôt :
1513375
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/12/1998
CHATEAU LA FLEUR CLOQUET Appellation Pomerol Contrôlée de FORTON Née MOULINET Pierrette

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR CLOQUET Appellation Pomerol Contrôlée

Déposée le 5 décembre 1988 par madame FORTON Née MOULINET Pierrette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FLEUR CLOQUET Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame FORTON Née MOULINET Pierrette domicilié(e) "La Patache", 33500 POMEROL. - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR CLOQUET Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR CLOQUET Appellation Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 5 décembre 1998.

FORTON Née MOULINET Pierrette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA FLEUR CLOQUET , CHATEAU LA FLEUR CLOQUET , CLOS LA FLEUR CLOQUET , CHATEAU LA FLEUR PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée


Madame FORTON Née MOULINET Pierrette - "La Patache", 33500 POMEROL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA FLEUR CLOQUET